Fb. In. Tw. Be.

Taxes sur l’essence: Le grand “double-dipping”

Il y a de quoi désespérer en voyant le nombre de taxes appliquées sur chaque litre d’essence. Il y a d’abords la taxe d’accise fédérale, qui est suivie par la taxe d’accise provinciale. Ensuite la taxe carbone vient s’ajouter. Si vous êtes dans la grande région de Montréal, vous avez aussi la taxe ARTM pour financer les trains de banlieue. Puis, sur tout ce paquet de taxes, s’appliquent finalement la TPS et la TVQ.

C’est justement là où l’insulte atteint son comble : les deux taxes de vente sont appliquées sur le prix incluant tout le paquet de taxes déjà mentionné. Les gouvernements fédéral et provincial vous taxent sur la tonne métrique de taxes qu’ils vous imposent déjà sur chaque litre d’essence.

Au Québec, cette double taxation coûte aux automobilistes autour de 4,8 sous pour chaque litre d’essence qu’ils consomment. Considérant la consommation d’essence des Québécois et Québécoises, ce double-dipping fiscal nous coûte collectivement un peu plus de 400 millions de dollars par année.

C’est beaucoup d’argent.

Source: 22e Rapport annuel sur la transparence fiscale à la pompe, Fédération canadienne des contribuables
(http://www.taxpayer.com/media/2020_CTF_GTHD_FRENCH.pdf)

Et c’est évitable.

Bien que ce problème ne soit pas unique au Québec, il n’est pas généralisé au Canada. Les citoyens de la Colombie-Britannique, de l’Alberta, de la Saskatchewan et du Manitoba ne paient aucune taxe de vente provinciale sur les taxes volumétriques appliquées aux carburants.

Dans le cas de l’Alberta, cela s’explique par le fait que la province n’a aucune taxe de vente provinciale. C’est certainement une solution désirable du point de vue du contribuable, surtout en ces temps de crise économique. Malheureusement, on se doute que tant Éric Girard au provincial que Bill Morneau au fédéral auront de la difficulté à se passer de cet outil de revenus, ce malgré l’aide que cela apporterait à l’ensemble de la population.

Si l’on observe les autres provinces qui ne font pas cette double taxation cependant, on y voit un compromis intéressant. Tant en Colombie-Britannique, au Saskatchewan et au Manitoba, il existe des taxes de ventes. Ce que ces provinces ont fait cependant est d’ajouter l’essence à la liste des biens et services défiscalisés. En d’autres termes : ces provinces ont exempté les carburants de leurs taxes de vente respectives.

Ce serait une solution intéressante à envisager au Québec pour deux raisons. D’abords, cela permettrait de mettre fin à la double ponction fiscale effectuée en taxant les quatre taxes volumétriques sur l’essence. Cela permettrait aussi de reconnaître les carburants automobiles pour ce qu’ils sont : un bien essentiel.

En dehors des centres-villes québécois, la conduite n’est pas un luxe, mais bien une nécessité. De la même façon que les produits alimentaires de base sont exempts des taxes de vente parce qu’ils sont une nécessité pour vivre, il serait approprié d’exempter les transports des taxes de vente et ainsi reconnaître leur caractère essentiel. Exempter les carburants des taxes de vente est l’une de ces mesures fiscales qui permettrait à tous et à toutes d’épargner, quel que soit leur niveau de revenu. Il est grand temps que nos ministres des finances le comprennent et arrêtent le double-dipping des taxes sur l’essence.

La Fédération canadienne des contribuables a publié son 22e Rapport annuel sur la transparence fiscale à la pompe ce matin. Il est possible de le consulter ICI.

Comments
  • denis poitras

    Ils n’en n’ont rien à foutre les joueurs de violons rapaces politicar..TOUS…il faut bien vous siffonez pour continuer à faire vivre les petits amis au dessus de leur moyens et de ne pas mettre l’argent là ou elle devrait être….🤮🖕🤬😭💩

    May 17, 2020
Post a Comment